Mentions légales

1º) Société éditrice du site:

• Nom : COPAL
• Forme juridique : SCIC SAS
• Adresse du siège social :800 ZI des Fournels BP 131 34401 LUNEL Cedex
• Adresse du siège technique :Idem
• N°  Siren / Siret :776 008 781 00101
• N° agrement phyto LR00040
• Agréée pour la distribution de produits phytopharmaceutiques
• Code APE :4675 Z
• Tél.:04 67 71 12 33
• Assurance : couverture responsabilité civile Groupama contrat N°5023. Consultable au siège sur demande.
  Directeur de la publication : Sarah Orts

2°) Gestion

Conception, réalisation et hébergement du site : Eoxia
5bis rue du Pont de Lattes
34000 Montpellier

contact at eoxia.com

Hébergement :

Le site www.copal-gammvert.fr est hébergé par OVH dont le siège social est situé à ROUBAIX – FRANCE

3°) Loi Informatique, fichiers et libertés

Les informations éventuellement recueillies via le site www.copal-gammvert.fr ne sont destinées qu’à l’usage interne.

Les renseignements, autres que ceux relatifs aux coordonnées, permettent de faire évoluer le contenu des publications. Les informations recueillies sur les abonnés ne peuvent être cédées à des organismes extérieurs. Le déclarant dispose d’un droit d’accès et de rectification concernant ses données personnelles auprès de « Copal Gamm Vert – 800 zi des fournels-34400 Lunel  »

4°) Autorisations de reproduction de contenus

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Le site, les textes, les images, les sons, les photographies, les logos, les graphiques, les fichiers téléchargeables et plus généralement tous les objets contenus sur le site sont la propriété exclusive de Copal Gamm Vert et des auteurs mentionnés. Ce site et les éléments qui le composent constituent des œuvres protégées par la législation française et les conventions internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.
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5°) Mise à jour de la notice légale du site

Copal Gamm Vert se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. Copal Gamm Vert invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.

6°) Tarification : 

Gamme protection santé végétale : tarifs applicables du 01 décembre 2020 au 31 janvier 2021.